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POLE REGIONAL DU HANDICAP CENTRE DE L'ARCHE

POLE REGIONAL DU HANDICAP CENTRE DE L'ARCHE exploite 3 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2030.

Établissements évalués
3
Pas encore évalués
0
Première échéance
2029
Dernière échéance
2030

Les 3 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
MAS HANDI VILLAGEMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)7229 mai 20242029ETIQ MANAGEMENT
SESSAD DE L'ARCHEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile7230 mai 20242029ETIQ MANAGEMENT
SAMSAH DE L'ARCHEService d'accompagnement médico-social adultes handicapés722 décembre 20252030ETIQ MANAGEMENT

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

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L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de POLE REGIONAL DU HANDICAP CENTRE DE L'ARCHE ont été évalués ?
3 établissements de POLE REGIONAL DU HANDICAP CENTRE DE L'ARCHE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.), Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile, Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés.
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