POLE REGIONAL DU HANDICAP CENTRE DE L'ARCHE
POLE REGIONAL DU HANDICAP CENTRE DE L'ARCHE exploite 3 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2030.
- Établissements évalués
- 3
- Pas encore évalués
- 0
- Première échéance
- 2029
- Dernière échéance
- 2030
Les 3 établissements et leurs échéances
| Établissement | Catégorie | Dépt | Évalué le | Échéance | Évaluateur |
|---|---|---|---|---|---|
| MAS HANDI VILLAGE | Maison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.) | 72 | 29 mai 2024 | 2029 | ETIQ MANAGEMENT |
| SESSAD DE L'ARCHE | Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile | 72 | 30 mai 2024 | 2029 | ETIQ MANAGEMENT |
| SAMSAH DE L'ARCHE | Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés | 72 | 2 décembre 2025 | 2030 | ETIQ MANAGEMENT |
Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.
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L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.
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- Combien d'établissements de POLE REGIONAL DU HANDICAP CENTRE DE L'ARCHE ont été évalués ?
- 3 établissements de POLE REGIONAL DU HANDICAP CENTRE DE L'ARCHE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
- Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
- L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
- Comment choisir un organisme évaluateur ?
- L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.