Annuaire ESSMS

SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES

SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES exploite 5 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2030.

Établissements évalués
5
Pas encore évalués
3
Première échéance
2029
Dernière échéance
2030

Les 5 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
FOYER ACCUEIL MEDICALISE LE FLORIANEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées6910 avril 20242029R.H.& ORGANISATION
CHRS O.R.LOGE.S.Centre Hébergement & Réinsertion Sociale (C.H.R.S.)693 octobre 20242029R.H.& ORGANISATION
DOMICILE COLLECTIF TREMPLINEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées693 octobre 20242029R.H.& ORGANISATION
DOMICILE COLLECTIF TEMPORAIREEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées695 juin 20252030R.H.& ORGANISATION
SAMSAH PAUL BALVETService d'accompagnement médico-social adultes handicapés6914 octobre 20252030R.H.& ORGANISATION

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 3 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
RESIDENCE ACCUEIL DE CREPIEUXMaisons Relais - Pensions de Famille6969140 RILLIEUX LA PAPE
RESIDENCE ACCUEIL DE VILLEURBANNEMaisons Relais - Pensions de Famille6969100 VILLEURBANNE
RESIDENCE SOCIALE FERNAND BUISSONAutre Résidence Sociale (hors Maison Relais, Pension de Fami6969003 LYON

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES ont été évalués ?
5 établissements de SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Etab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées, Centre Hébergement & Réinsertion Sociale (C.H.R.S.), Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées, Service d'accompagnement médico-social adultes handicapés.
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