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SARL DOMITYS EST

SARL DOMITYS EST exploite 5 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances se situent en 2031.

Établissements évalués
5
Pas encore évalués
19
Première échéance
2031
Dernière échéance
2031

Les 5 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
SAAD DOMITYS "LE BELVEDERE"Service autonomie aide (SAA)5816 janvier 20262031SOCOTEC ENVIRONNEMENT
SAAD RESIDENCE DOMITYS LA CLEF DES ARTService autonomie aide (SAA)516 mars 20262031AFNOR CERTIFICATION
SAAD RESIDENCE DOMITYS LA SALAMANDREService autonomie aide (SAA)516 mars 20262031AFNOR CERTIFICATION
SAAD RESIDENCE LES HAUTES DE FEUILLESService autonomie aide (SAA)516 mars 20262031AFNOR CERTIFICATION
SAAD DOMITYS L'ORGANDIService autonomie aide (SAA)688 avril 20262031SOCOTEC ENVIRONNEMENT

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 19 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
SAD MARGUERITE BOURG EN BRESSEService autonomie aide (SAA)0101000 BOURG EN BRESSE
"SAAD DOMITYS ""LES DEMOISELLES"""Service autonomie aide (SAA)2121200 BEAUNE
SAD RESIDENCE LES VANTELLESService autonomie aide (SAA)2121370 PLOMBIERES LES DIJON
SAAD DOMITYS L'ART DU TEMPSService autonomie aide (SAA)2525000 BESANCON
SAD DOMITYSService autonomie aide (SAA)5454000 NANCY
SAD DOMITYSService autonomie aide (SAA)5454000 NANCY
SAAD DOMITIS EST LE PAVILLON DE DIANEService autonomie aide (SAA)5757100 THIONVILLE
SAAD DOMITYS EST CALLIOPEService autonomie aide (SAA)5757000 METZ
SAAD DOMITYS EST LA BELLAMIREService autonomie aide (SAA)5757160 MOULINS LES METZ
SAAD DOMITYS EST LA ROSE DU BEFFROIService autonomie aide (SAA)5757280 MAIZIERES LES METZ
SAD DOMITYS LA FLORENTINEService autonomie aide (SAA)5757200 SARREGUEMINES
SAAD DOMITYS EST LES ETOILES D'ARGENTService autonomie aide (SAA)6767205 OBERHAUSBERGEN
SAD DOMITYS LA LICORNEService autonomie aide (SAA)6767700 SAVERNE
SAAD DOMITYS LE JARDIN D'EDOService autonomie aide (SAA)6868100 MULHOUSE
DOMITYS LE BOUQUETService autonomie aide (SAA)7171850 CHARNAY LES MACON
DOMITYS LES SEQUANESService autonomie aide (SAA)7171100 CHALON SUR SAONE
SAAD DOMITYS TERRES DE BOURGOGNEService autonomie aide (SAA)8989000 AUXERRE
SA DOMITYS L'ORANGERIEService autonomie aide (SAA)8989100 SENS
SAA DOMITYS CYBÈLEService autonomie aide (SAA)9090000 BELFORT

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de SARL DOMITYS EST ont été évalués ?
5 établissements de SARL DOMITYS EST ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Service autonomie aide (SAA).
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