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SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SIEGE

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SIEGE exploite 3 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2029 à 2030.

Établissements évalués
3
Pas encore évalués
5
Première échéance
2029
Dernière échéance
2030

Les 3 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
CMPP SNCF NORDCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)593 octobre 20242029CEOS'CONSULT
CMPP-SNCF DE NEVERSCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)582 avril 20252030CEOS'CONSULT
CMPP SNCF ETAB PRINCIPAL DIJONCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)2110 avril 20252030CEOS'CONSULT

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 5 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
CMPP SNCF DE MARSEILLECentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)1313001 MARSEILLE
EHST LES DUNES - SNCF OSASEHPA ne percevant pas des crédits d'assurance maladie2222750 ST JACUT DE LA MER
CMPP SNCF NANTESCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)4444000 NANTES
CMPP SNCF DE METZCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)5757000 METZ
CMPP SNCF LYON CONFLUENCESCentre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.)6969002 LYON

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SIEGE ont été évalués ?
3 établissements de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SIEGE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Centre Médico-Psycho-Pédagogique (C.M.P.P.).
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