Annuaire ESSMS

TRISOMIE 21 FRANCE

TRISOMIE 21 FRANCE exploite 7 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2029.

Établissements évalués
7
Pas encore évalués
3
Première échéance
2028
Dernière échéance
2029

Les 7 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
SESSAD METROPOLE LILLOISEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile5921 juin 20232028AUTONOMII
SESSAD DE DUNKERQUEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile5930 août 20232028AUTONOMII
SESSAD 1 2 3 SOLEILService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile915 avril 20242029AUTONOMII
SESSAD TRISOMIE 21 HENNEBONTService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile5624 avril 20242029AUTONOMII
SESSAD TRISOMIE 21 VANNESService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile5624 avril 20242029AUTONOMII
SESSAD GEIST DE MONTREUIL ANNEXEService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile9327 novembre 20242029AUTONOMII EVALUATION
SESSAD TRISOMIE 21 EURE VERNONService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile2713 décembre 20242029AUTONOMII EVALUATION

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 3 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
SESSAD OLIVIAService d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile2828000 CHARTRES
SAVS DUNKERQUEService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)5959140 DUNKERQUE
SESSAD GEIST 93Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile9393170 BAGNOLET

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de TRISOMIE 21 FRANCE ont été évalués ?
7 établissements de TRISOMIE 21 FRANCE ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Service d'Éducation Spéciale et de Soins à Domicile.
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