Annuaire ESSMS

USSAP - ASM

USSAP - ASM exploite 13 établissements social ou médico-social dont l'évaluation a été close et publiée par la HAS. Les prochaines échéances s'échelonnent de 2028 à 2029.

Établissements évalués
13
Pas encore évalués
10
Première échéance
2028
Dernière échéance
2029

Les 13 établissements et leurs échéances

ÉtablissementCatégorieDéptÉvalué leÉchéanceÉvaluateur
CSAPA ASM CARCASSONNECentre soins accompagnement prévention addictologie (CSAPA)1129 mars 20232028BIOCONSULTANTS
CSAPA ASM NARBONNECentre soins accompagnement prévention addictologie (CSAPA)1129 mars 20232028BIOCONSULTANTS
EANM LA COLLINE DE LUGUELEtab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées116 avril 20232028BIOCONSULTANTS
SAVS ASMService d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)116 avril 20232028BIOCONSULTANTS
EHPAD ROBERT BADOCEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes114 octobre 20232028BIOCONSULTANTS
EHPAD LES ROSIERSEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes116 octobre 20232028BIOCONSULTANTS
EHPAD LE CLOS DES VIGNESEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes1120 octobre 20232028BIOCONSULTANTS
FAM LA TERRASSE DU CARDOUFoyer d'Accueil Médicalisé pour Adultes Handicapés (F.A.M.)1131 janvier 20242029BIOCONSULTANTS
CAARUD ASM CARCASSONNECtre.Accueil/ Accomp.Réduc.Risq.Usag. Drogues (C.A.A.R.U.D.)119 octobre 20242029BIOCONSULTANTS
CAARUD ASM NARBONNECtre.Accueil/ Accomp.Réduc.Risq.Usag. Drogues (C.A.A.R.U.D.)119 octobre 20242029BIOCONSULTANTS
ESAT CERSEtablissement et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T.)1111 octobre 20242029BIOCONSULTANTS
MAS DU RAZES ASMMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)1123 octobre 20242029BIOCONSULTANTS
MAS LES GENETSMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)1124 octobre 20242029BIOCONSULTANTS

Ces échéances sont des repères, pas des convocations. Elles sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close publiée par la HAS. Votre autorité de tarification et de contrôle fait foi.

Les 10 établissements sans évaluation publiée

Ces établissements n'apparaissent pas encore dans les résultats publiés par la Haute Autorité de santé. Ils devront être évalués selon le calendrier fixé par votre autorité de tarification et de contrôle.

ÉtablissementCatégorieDéptCommune
EHPAD COSTES 1Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes1111360 DURBAN CORBIERES
EHPAD LE PLA DU MOULINEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes1111190 COUIZA
MAS LE JARDIN EXTRAORDINAIREMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)1111100 NARBONNE
SSIAD PA ASMService de Soins Infirmiers A Domicile (S.S.I.A.D)1111360 DURBAN CORBIERES
EAM LA SARDANEEtab.Acc.Médicalisé en tout ou partie personnes handicapées6666290 CERBERE
EHPAD VINCENT AZEMAEtablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes6666650 BANYULS SUR MER
IEM GALAXIEInstitut d'éducation motrice6666700 ARGELES SUR MER
MAS LES EMBRUNSMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)6666290 CERBERE
MAS SOL I MARMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)6666650 BANYULS SUR MER
UNITE HORIZONMaison d'Accueil Spécialisée (M.A.S.)6666290 CERBERE

Une absence ici ne signifie pas une absence d'évaluation. Un établissement peut avoir été évalué sans que le résultat soit encore publié sur Qualiscope. Cette liste reflète les publications de la Haute Autorité de santé, pas votre calendrier réel.

Trouver un organisme évaluateur

L'annuaire recense les organismes accrédités COFRAC et autorisés par la HAS, avec leur volume réel d'évaluations. Vous pouvez comparer et demander plusieurs devis en une seule démarche, gratuitement.

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Questions

Combien d'établissements de USSAP - ASM ont été évalués ?
13 établissements de USSAP - ASM ont une évaluation close et publiée par la Haute Autorité de santé sur Qualiscope.
Quand ces établissements doivent-ils être réévalués ?
L'évaluation est quinquennale depuis la loi du 7 février 2022. Les échéances affichées ici sont calculées à cinq ans de la dernière évaluation close. Ce sont des repères, l'autorité de tarification et de contrôle fait foi.
Comment choisir un organisme évaluateur ?
L'organisme doit être accrédité par le COFRAC et autorisé par la HAS. L'annuaire recense ceux qui interviennent dans chaque département, avec leur volume d'évaluations réalisées.
Source, résultats d'évaluation des ESSMS publiés par la Haute Autorité de santé, extraits du système Synaé, sous Licence Ouverte 2.0. Identité et rattachement des établissements issus du répertoire FINESS. Catégories couvertes, Centre soins accompagnement prévention addictologie (CSAPA), Etab.Accueil Non Médicalisé pour personnes handicapées, Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.), Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et 4 autres.
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